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Comptes rendus et délibérations

Cette rubrique regroupe les comptes rendus et les délibérations des réunions du Comité Directeur du SMICTOM d'Alsace Centrale.

DÉLIBÉRATION 5.2 MANIFESTE EXIGEZ MOINS D'EMBALLAGES PLASTIQUES

Délibération 5.2 Manifeste Exigez moins d'emballages plastiques

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DÉLIBÉRATION 5.1 CONVENTION ECO MANIFESTATION ALSACE (EMA)

Délibération 5.1 Convention Eco Manifestation Alsace (EMA)

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DÉLIBÉRATION 4.4 CRÉATION DE DEUX POSTES D'AGENTS NON TITULAIRES CHEFS D'ÉQUIPE DU CENTRE DE TRI

Délibération 4.4 Création de deux postes d'agents non titulaires chefs d'équipe du Centre de Tri

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DÉLIBÉRATION 4.3 PARTICIPATION DU SMICTOM MUTUELLE-PRÉVOYANCE

Délibération 4.3 Participation du SMICTOM mutuelle-prévoyance

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DÉLIBÉRATION 4.2 ADHÉSION À LA CONVENTION DU CENTRE DE GESTION RELATIVE À LA DÉONTOLOGIE POUR LES ÉLUS

Délibération 4.2 Adhésion à la convention du Centre de Gestion relative à la déontologie pour les élus

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DÉLIBÉRATION 4.1 MANDAT D'ÉTUDE AU CENTRE DE GESTION POUR L'ASSURANCE STATUAIRE

Délibération 4.1 Mandat d'étude au Centre de Gestion pour l'assurance statutaire

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DÉLIBÉRATION 3.2 REPRISE DE PROVISION DE LA CDC DU PAYS DE BARR

Délibération 3.2 Reprise de provision de la CdC du Pays de BARR

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DÉLIBERATION 3.1 DM1

Délibération 3.1 DM1

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PROCÈS VERBAL - COMITÉ DIRECTEUR DU 15 MARS 2023

Ce document correspond au procès verbal du comité Directeur du 15 mars 2023.

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Délibération 5. Bilan PLPDMA 2022

Délibération 5. Bilan PLPDMA 2022

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Délibération 4. Approbation délégation au Bureau Syndical pour la prise de participation Bio Méthane du Piémont

Délibération 4. Approbation délégation au Bureau Syndical pour la prise de participation Bio Méthane du Piémont

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Délibération 3.4 Approbation du budget primitif 2023

Délibération 3.4 Approbation du budget primitif 2023

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Délibération 3.3 Affectation des résultats de l'exercice 2022

Délibération 3.3 Affectation des résultats de l'exercice 2022

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Délibération 3.2 Approbation du compte administratif de l'exercice 2022

Délibération 3.2 Approbation du compte administratif de l'exercice 2022

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Délibération 3.1 Approbation du compte de gestion de l'exercice 2022

Délibération 3.1 Approbation du compte de gestion de l'exercice 2022

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PROCÈS VERBAL - COMITÉ DIRECTEUR DU 8 FÉVRIER 2023

Ce document correspond au procès verbal du comité Directeur du 8 février 2023.

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Délibération 8.2 - Lutte contre le gaspillage alimentaire dans les périscolaires

Délibération concernant la lutte contre le gaspillage alimentaire dans les périscolaires, suite au comité directeur du 8 février 2023.

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Délibération 8.1.4 - PLPDMA subvention produits hygiène durable

Délibération concernant le PLPDMA subvention produits hygiène durable, suite au comité directeur du 8 février 2023.

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Délibération 8.1.3 - PLPDMA subvention collèges concours textile

Délibération concernant le PLPDMA subvention collèges concours textile, suite au comité directeur du 8 février 2023.

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Délibération 8.1.2 - PLPDMA subvention EMA

Délibération concernant le PLPDMA subvention EMA, suite au comité directeur du 8 février 2023.

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Délibération 8.1.1 - PLPDMA subvention ACJCA

Délibération concernant le PLPDMA subvention ACJCA, suite au comité directeur du 8 février 2023.

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Délibération 7.1 - Reprise de provisions

Délibération concernant la reprise de provisions, suite au comité directeur du 8 février 2023.

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Délibération 4.3 - Création de grades

Délibération concernant la création de grades, suite au comité directeur du 8 février 2023.

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Délibération 4.2 - Forfait télétravail

Délibération concernant le forfait télétravail, suite au comité directeur du 8 février 2023.

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Délibération 4.1 - Forfait mobilités durables

Délibération concernant le forfait mobilités durables, suite au comité directeur du 8 février 2023.

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Délibération 3.2 - Mise à jour règlement intérieur du comité directeur

Délibération concernant la mise à jour règlement intérieur du comité directeur, suite au comité directeur du 8 février 2023.

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PROCÈS VERBAL - COMITÉ DIRECTEUR DU 16 NOVEMBRE 2022

Ce document correspond au procès verbal du comité Directeur du 16 novembre 2022.

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Procès verbal - Comité Directeur du 21 septembre 2022

Ce document correspond au procès verbal du comité Directeur du 21 septembre 2022.

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Délibération 7.2 - Convention MNRAC

Délibération concernant la convention MNRAC, suite au comité directeur du 16 novembre 2022.

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Délibération 7.1 - Convention Repair Café Project Ill

Délibération concernant la convention Repair Café Project Ill, suite au comité directeur du 16 novembre 2022.

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Délibération 7 avec AR - Convention SITDCE

Délibération avec accusé de réception, concernant la convention SITDCE, suite au comité directeur du 16 novembre 2022.

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Délibération 6.2.3 avec AR - Subvention EMMAUS

Délibération avec accusé de réception, concernant la subvention EMMAUS, suite au comité directeur du 16 novembre 2022.

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Délibération 6.2.2 avec AR - Subvention Repair Café

Délibération avec accusé de réception, concernant la subvention Repair Café, suite au comité directeur du 16 novembre 2022.

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Délibération 6.1 avec AR - Convention EHPAD

Délibération concernant la convention EHPAD, suite au comité directeur du 16 novembre 2022.

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Délibération 6 - Tarifs

Délibération concernant les tarifs, suite au comité directeur du 16 novembre 2022

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Délibération 5.2 - Avenants contrats de reprise

Délibération concernant les avenants contrats de reprise, suite au comité directeur du 16 novembre 2022

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Délibération 5.1 - Avenants conventions ECT SMICTOM HS et SERTRID

Délibération concernant les avenants conventions ECT SMICTOM HS et SERTRID, suite au comité directeur du 16 novembre 2022.

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Délibération 5.2 - Avenants contrats de reprise

Délibération concernant les avenants contrats de reprise, suite au comité directeur du 16 novembre 2022.

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Délibération 5.1 - Avenants conventions ECT SMICTOM HS et SERTRID

Délibération concernant les avenants conventions ECT SMICTOM HS et SERTRID, suite au comité directeur du 16 novembre 2022.

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DEL 5 avec AR - Convention avec l'Amicale du personnel

Délibération avec accusé de réception concernant la convention avec l'Amicale du personnel, suite au comité directeur du 16 novembre 2022.

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Délibération 4.7 - Mise à jour du tableau des emplois

Délibération concernant la mise à jour du tableau des emplois suite au comité directeur du 16 novembre 2022.

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Délibération 4.6 - Reversement de la ristourne des chèques déjeuner à l'amicale du personnel

Délibération concernant le reversement de la ristourne des chèques déjeuner à l'amicale du personnel suite au comité directeur du 16 novembre 2022.

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Délibération 4.5 - mise en œuvre de la protection fonctionnelle pour un agent

Délibération concernant la mise en œuvre de la protection fonctionnelle pour un agent suite au comité directeur du 16 novembre 2022.

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Délibération 4.4 - Rémunération temps partiel thérapeutique

Délibération concernant la rémunération temps partiel thérapeutique suite au comité directeur du 16 novembre 2022.

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Délibération 4.3 - Modification charte télétravail

Délibération concernant la modification de la charte de télétravail suite au comité directeur du 16 novembre 2022.

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Délibération 4.2 - Convention déontologue avec le CDG67

Délibération concernant la convention déontologue avec le CDG67 suite au comité directeur du 16 novembre 2022.

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Délibération 4.1 - Convention médiation avec le CDG67

Délibération concernant la convention médiation avec le CDG67 suite au comité directeur du 16 novembre 2022.

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Délibération 4 (avec AR) - Avenant au groupement de commande reliures CDG67

Délibération avec accusé de réception concernant l'avenant au groupement de commande reliures CDG67suite au comité directeur du 16 novembre 2022.

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Délibération 3 - Approbation de Décision Modificative

Délibération concernant l'approbation de Décision Modificative suite au comité directeur du 16 novembre 2022.

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COMPTE RENDU DU 15 JUIN 2022

Compte rendu du Comité Directeur du 15 Juin 2022

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COMPTE RENDU DU 1er JUIN 2022

Compte rendu du Comité Directeur du 1er JUIN 2022

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Compte rendu du 16 mars 2022

Compte rendu du Comité Directeur du 16 mars 2022

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Compte rendu du 16 février 2022

Compte rendu du Comité Directeur du 16 février 2022

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Compte rendu du 24 novembre 2021

Compte rendu du Comité Directeur du 24 novembre 2021

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Compte rendu du 15 septembre 2021

Compte rendu du Comité Directeur du 15 septembre 2021

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Compte rendu du 16 juin 2021

Compte rendu du Comité Directeur du 16 juin 2021.

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