Les instances décisionnelles
Le SMICTOM d’ALSACE CENTRALE est composé de trois organes de décision :
Le Comité Directeur
Le Comité-Directeur définit la stratégie, fixe les objectifs du syndicat, vote le budget et créé les emplois. Il valide toutes les décisions importantes et stratégiques qui lui sont proposées par le Bureau Syndical, après avis des commissions spécialisées, chacune étant dirigée par un vice-président délégué.
Il tient en moyenne cinq réunions par an.
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Il est l’instance de décision majeure du SMICTOM et est composé de 34 membres issus des Conseils de Communautés des 9 Communautés de Communes qui le composent.
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Le Bureau syndical
Le Bureau syndical traite et prend les décisions concernant tous les dossiers financiers, juridiques, organisationnels liés au fonctionnement des services opérationnels et ressources du SMICTOM.
Il tient deux réunions par mois.
Il est composé du Président et des 9 vice-présidents, représentant chacun une Communauté de Communes et ayant reçu une délégation précise liée à l’une des missions entrant dans les compétences du SMICTOM.
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Les commissions
Les Délégués forment des commissions de travail présidées par un Vice-Président pour étudier des questions particulières à l'objet du syndicat et ses compétences.
Une commission a été créée pour chaque activité spécifique du SMICTOM. Les commissions sont composées de membres du Comité-Directeur qui participent ainsi à l’élaboration des décisions. Les membres émettent un avis qui sera soumis à l’instance décisionnelle concernée, Bureau Syndical ou Comité-Directeur, sur la base des dossiers qui lui sont soumis. La commission peut intégrer un organisme extérieur compétent si elle le souhaite : ADEME, Eco-organisme, bureau d’étude, etc.
