Les délibérations du Comité Directeur
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 2 novembre 2011
2. Finances
2.1. Approbation du Budget Primitif 2012
2.2. Approbation des tarifs 2012 de la redevance incitative
2.3. Fixation des frais afférents à la redevance incitative facturés par les Communautés de Communes
2.4. Remboursement des frais de formation
3. Divers-vœux
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Comité Directeur du 21 septembre 2011
2. Finances
2.1. Approbation de l’indemnité conseil allouée au comptable du Trésor
2.2. Débat d’Orientation Budgétaire
3. Communication : présentation du nouveau site Internet du SMICTOM
4. Divers – vœux
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Comité Directeur du 15 juin 2011
2. Ressources Humaines
2.1. Approbation du versement de la prime de fin d’année (PFA) en novembre au lieu de décembre
2.2. Création de postes
3. Programme Local de Prévention : intervention de l’AFNOR sur la thématique « Comment réduire les déchets sur votre territoire ? »
4. Divers – vœux
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Comité Directeur du 22 décembre 2010
2. Finances
2.1. Approbation du compte administratif de l'exercice 2010
2.2. Approbation du compte de gestion de l'exercice 2010
2.3. Affectation des résultats de l'exercice 2010
2.4. Approbation du budget supplémentaire 2011
2.5. Information sur l'utilisation des crédits votés au chapitre 022 - Dépenses imprévues
3. Information sur la passation des marchés de l'exercice 2010
4. Prime de fin d'année : modification des bénéficiaires (apprentis)
5. Création et modification d'emplois
6. Divers - vœux
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Comité Directeur du 16 mars 2011
2. Exposé du projet d'entreprise DEFI 2015
3. Approbation du contrat pour l'action et la performance - barème E d'ECO-EMBALLAGES et des contrats à passer avec les repreneurs pour les 5 matériaux
4. Redevance incitative
4.1. Approbation de modifications du règlement de facturation
4.2. Demande de prise en charge des admissions en non-valeur présentées par la Communauté de Communes du Val d'Argent
4.3. Prise en charge des honoraires d'avocats, frais et dépens par le SMICTOM dans le cadre des contentieux liés à la RI
5. Divers - vœux
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 8 décembre 2010
2. Délégation au Président en matière de marchés publics, accords-cadres et avenants passés selon une procédure adaptée
3. Remplacement de M. Frédéric PFLIEGERSDORFFER en tant que membre de la Commission d'Appel d'Offres
4. Décision d'investissement et de gestion concernant le centre de tri
5. Divers
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 3 novembre 2010
2. Approbation du Budget primitif 2011 et des tarifs de la redevance incitative 2011
3. Suppression de la subvention attribuée pour l'achat d'un composteur
4. Divers / vœux
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 29 septembre 2010
2. Installation de M. Pierre BAEUMLER (en remplacement de Mme Bénédicte POTTIER) et de M. Georges BLANCKAERT (en remplacement de M. Frédéric PFLIEGERSDOERFFER)
3. Avancement du projet d'entreprise : exposé de M. FLAUDER du cabinet ERNST & YOUNG
4. Finances
4.1. Débat d'orientation budgétaire
4.3. Approbation de l'indemnité de conseil allouée aux comptables du Trésor
5. Ressources humaines
5.1. Remplacement de M. PERNET au Comité Technique Paritaire
5.2. Approbation des nouvelles modalités de gestion et d'utilisation du Compte Epargne Temps
6. Collecte : exposé de l'organisation de la collecte hivernale
7. Divers / voeux
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 16 juin 2010
2. Marchés publics : élection d'un jury
3. Finances : approbation de la décision modificative n°1/2010
4. Divers
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 24 mars 2010
2. Avancement du projet d'entreprise - exposé de M. FLAUDER du cabinet ERNST & YOUNG : conclusions du 1er séminaire portant sur le diagnostic du SMICTOM
3. Finances
3.1. Prise en charge des frais de mission concernant les entreprises ou bureaux d'études
3.2. Modification du règlement de collecte
3.3. Demande de remise gracieuse concernant M. VIALON, Trésorier
3.4. Délégation au Président concernant les consultations juridiques et à l'engagement de contentieux pour défendre les intérêts du SMICTOM
4. Ressources Humaines
4.1. Accueil d'étudiants suivant un processus de professionnalisation
4.2. Personnel sous contrat aidé : possibilité de rémunérer les heures supplémentaires
4.3. Mise en place d'un nouveau dispositif social : les titres restaurant
5. Divers / voeux
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 2 décembre 2009
2. Installation de M. Gérard SCHENCK, délégué de la Communauté de Communes de Sélestat, en remplacement de M. Olivier PERNET
3. Exposé du projet d'entreprise : M. FLAUDER du cabinet ERNST & YOUNG
4. Finances
4.1. Approbation du compte administratif 2009
4.2. Approbation du compte de gestion 2009
4.3. Affectation des résultats de l'exercice 2009
4.4. Approbation du budget supplémentaire 2010
4.5. Redevance incitative : approbation de modifications au règlement de facturation
4.6. Taxe sur les déchets : établissement de la taxe sur les déchets au profit de la commune de CHATENOIS
4.7. Communication du compte-rendu du contrôle de la Chambre Régionale des Comptes
4.8. Information sur la passation des marchés de l'exercice 2009 (art 133 CMP)
5. Ressources Humaines
5.1. Délégation au Président pour signer les conventions de stage
5.2. Approbation des modalités de mise en œuvre des stages rémunérés et non-rémunérés
5.3. Approbation du cadre de gestion des congés pour enfants malades
5.4. Approbation des modalités de mise en œuvre de prestations sociales pour les agents du SMICTOM (CNAS)
5.5. Régime indemnitaire : prime de fin d'année pour les contrats aidés
6. Approbation du contrat de territoire de Benfeld/Rhin
7. Adhésion à l'Agence Départementale pour la Maîtrise des Déchets (ADMD) du Haut-Rhin et approbation de la modification de ses statuts
8. Vote d'une subvention au profit de l'association des Amis du compostage et du jardin de centre Alsace
9. Divers / voeux
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 4 novembre 2009
2. Mise en œuvre de la redevance incitative au 1er janvier 2010
2.1. Approbation de la délibération cadre instaurant la Redevance Incitative au 1er janvier 2010 sur l'ensemble des Communes du SMICTOM D'ALSACE CENTRALE
2.2. Approbation des tarifs de la redevance incitative
2.3. Approbation du règlement de collecte
2.4. Approbation du règlement des déchèteries
2.5. Approbation du règlement de facturation
2.6. Approbation des conventions de gestion de la facturation de la redevance incitative du service public d'élimination des déchets ménagers entre le SMICTOM et chaque Communauté de Communes
3. Finances
3.1. Approbation du Budget Primitif 2010
3.1.1. Le Budget Primitif 2010
3.1.2. L'analyse technique et financière des activités de collecte et de traitement du SMICTOM
3.1.3. Le Budget Primitif de l'exercice 2010 présenté en charges et en recettes par nature
3.2. Approbation de l'indemnité de conseil au comptable du Trésor
3.3. Admissions en non valeur
4. Approbation de la convention d'objectifs avec l'ARIENA « Préserver la biodiversité, au quotidien, dans les espaces verts publics et privés » et vote d'une subvention dans le cadre de cette convention
5. Divers / voeux
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 14 octobre 2009
2. Information du Président et des Vice-présidents sur les activités du SMICTOM
3. Finances
3.1. FINANCES - Durée d'amortissement des contenants de collecte
3.2. Débat d'orientation budgétaire
3.3. Redevance incitative : fixation des montants appliqués à partir du 1er janvier 2010
4. Approbation du programme local de prévention
5. Divers / voeux
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 20 mai 2009
2. Finances
2.1. Information sur l'utilisation des crédits du chapitre 022 - dépenses imprévues
2.2. Approbation de la Décision Modificative n°1/2009
3. Approbation du contrat de territoire de Sélestat
4. Renouvellement de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et délégation au Président pour saisir la CCSPL
5. Informations du Président et des Vice-Présidents sur les activités du SMICTOM
5.1. Compte-rendu de la visite du SMIRGEOM Est Sarthe
5.2. Compte-rendu des groupes projet
6. Divers / voeux
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 18 mars 2009
2. Informations du Président et des Vice-Présidents sur les activités du SMICTOM
2.1. Nouveaux Dispositifs de Collecte : état d'avancement des enquêtes, retraits des anciens bacs, distribution des nouveaux bacs gris et jaunes, sensibilisation des usagers :
2.2. Déchèteries : élaboration du contrôle des déchets entrants ; travaux d'agrandissement de la déchèterie de Scherwiller et des 7 autres déchèteries
2.3. Compostage : travaux d'extension de la plateforme et installation d'un nouveau crible
2.4. Centre de tri
2.5. Centre de Stockage des Déchets Non Dangereux (CSDND)
2.6. Lancement d'un projet d'entreprise exemplaire sur la période 2010 à 2015 dans le prolongement du projet Horizon 2010
3. Institution de la Redevance Incitative par le SMICTOM d'Alsace Centrale à partir du 1er janvier 2010 dans les 9 Communautés de Communes et les 89 Communes formant son aire de compétence
4. Admissions en non-valeur
5. Ressources humaines : approbation du régime indemnitaire pour les agents titulaires et non titulaires
5.1. Le régime de l'indemnité d'administration et de technicité (IAT)
5.2. Le régime de l'indemnité d'exercice de missions des préfectures (IEMP)
5.3. Le régime de l'indemnitaire forfaitaire pour travaux supplémentaires (IFTS)
5.4. Le régime de l'indemnité spécifique de service (ISS)
5.5. La règle de modulation
6. Approbation du contrat de territoire de Marckolsheim et environs
7. Divers / voeux
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 26 novembre 2008
2. Informations du Président sur les activités du SMICTOM
2.1. Etat d'avancement des enquêtes, retraits des anciens bacs, distribution des nouveaux bacs gris et jaunes, sensibilisation des usagers :
2.2. Prise de compétence par le SMICTOM pour la mise en œuvre de la Redevance incitative au 1er janvier 2010 et la fixation d'un tarif unique de prestations
2.3. Avancement des projets des services :
3. Finances - marchés
3.1. Approbation du compte administratif de l'exercice 2008
3.2. Approbation du compte de gestion de l'exercice 2008
3.3. Affectation des résultats de l'exercice 2008
3.4. Approbation du Budget Supplémentaire de l'exercice 2009
3.5. Information sur les marchés passés en 2008
3.6. Suppression de la régie d'avance
3.7. Remboursement des frais de déplacement
3.8. Plan de relance de l'économie - Versement anticipé du FCTVA
4. Ressources humaines
4.1. Approbation de l'indemnité pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants
4.2. Approbation de l'indemnité d'astreinte
5. Programme de prévention : demande de soutien financier de l'ADEME
6. Redevance incitative : demande de soutien financier de l'ADEME
7. Communication : exposé des résultats du baromètre de satisfaction
8. Divers / voeux
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 5 novembre 2008
2. Installation de M. Eric BRUDER en qualité de membre du Comité Directeur, représentant la Communauté de Communes du Val d'Argent, en remplacement de M. Didier LEGRAND
3. Finances - marchés
3.1. Approbation du budget primitif 2009
3.1.1. Présentation du budget primitif 2009 :
3.1.2. Analyse technique et financière des activités de collecte et de traitement du SMICTOM
3.1.3. Le Budget Primitif de l'exercice 2009 présenté en charges et en recettes par nature
3.2. Provision pour post exploitation du CSDND
3.3. Imputation des charges de l'opération Nouveaux Dispositifs de Collecte en section d'investissement :
4. Informations
5. Divers / voeux
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 1er octobre 2008
2. Approbation du règlement intérieur du Comité Directeur du SMICTOM
3. Débat d'orientation budgétaire
4. Régie d'avance - complément
5. Divers / voeux
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 25 juin 2008
2. Informations du Président et des Vice-Présidents sur les dossiers en cours
3. Nouveaux dispositifs de collecte : avancement du projet
3.1. Lancement des enquêtes de conteneurisation - Opération de retrait des anciens bacs/Dotation des nouveaux bacs - Sensibilisation des usagers
3.2. Exposé des dispositifs juridiques : règlements de collecte et des déchèteries - règlement de facturation :
3.3. Exposé des délibérations à prendre concernant la mise en place de la nouvelle redevance incitative unique : SMICTOM et Communautés de Communes
4. Approbation du règlement intérieur du Comité Directeur
5. Natura 2000 : délibération sur la position du SMICTOM
6. Divers / voeux
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 15 mai 2008
2. Informations du Président et des Vice-Présidents
2.1. Projet 1 - Généralisation de la Redevance Incitative Unique
2.2. Projet 2 - Contrôle des entrants dans les déchèteries - Extension des déchèteries de Scherwiller et Sundhouse, aménagements complémentaires des déchèteries, collecte des DASRI.
2.3. Projet 3 - Modernisation de l'unité de compostage (ordures ménagères résiduelles)
2.4. Projet 4 - Extension du bâtiment d'exploitation et des stocks, aménagement du garage des bennes de collecte des ordures ménagères
2.5. Projet 5 - CSDND (Centre de Stockage des Déchets Non Dangereux) : Aménagement du casier Sud et du quai de déchargement
2.6. Actions de communication
2.7. Centre de tri
2.8. Collecte et tri en habitat collectif et en centre ville
2.9. Déchets des professionnels
3. Finances - Marchés
3.1. Approbation de la Décision Modificative N° 1/2008
3.2. Admissions en non-valeur
3.3. Indemnités du Trésorier
4. Ressources humaines
4.1. Création d'un Comité Technique Paritaire local
4.2. Récupération du Lundi de Pentecôte
5. Rapport Annuel d'activités du SMICTOM - année 2007
6. Approbation du Contrat d'objectif territorial entre le SMICTOM et l'ADEME
7. Prévention : Information sur les actions en cours et les moyens associés
8. Adhésion du SMICTOM à la charte de fonctionnement du club des acheteurs publics Eco-responsables d'Alsace
9. Divers - Voeux
Ordre du jour :
1. Installation du Comité Directeur
2. Élection du Président du SMICTOM
3. Fixation du nombre de Vice-Présidents
4. Élection des Vice-Présidents
5. Vote des indemnités du Président et des Vice-Présidents
6. Vote des indemnités de déplacement des membres du Comité Directeur
7. Remboursement des frais de déplacement des élus et des personnels du SMICTOM
8. Délégation d'attributions au Bureau Syndical
9. Délégation d'attributions au Président
10. Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres
11. Élection du délégué du SMICTOM auprès du CNAS (Comité National d'Action Sociale)
12. Élection des délégués à la Commission Consultative des Services Publics Locaux
13. Élection des délégués au Comité Technique Paritaire (CTP)
14. Préparation de la formation des commissions de travail
15. Divers / Voeux
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 5 décembre 2007
2. Finances - Marchés
2.1. Approbation du compte administratif de l'exercice 2007
2.2. Approbation du compte de gestion de l'exercice 2007
2.3. Affectation des résultats de l'exercice 2007
2.4. Approbation du budget supplémentaire de l'exercice 2008
2.5. Information sur les marchés passés en 2007
3. Informations sur les sites pilotes et les pré-enquêtes
4. Bilan du mandat écoulé
5. Divers / voeux
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 7 novembre 2007
2. Finances - marchés
2.1. Approbation du budget primitif 2008
2.1.1. La stratégie du SMICTOM D'ALSACE CENTRALE :
2.1.2. Le budget primitif 2008 :
2.1.3. L'analyse technique et financière des activités de collecte et de traitement du SMICTOM
2.1.4. Le budget primitif de l'exercice 2008 présenté en charges et en recettes par nature
2.2. Indemnité de conseil au Trésorier
2.3. Personnel : indemnité compensant les jours de repos travaillés
2.4. Approbation de la Décision modificative n°3/2007 (point supplémentaire)
3. Projet Horizon 2010 - Informations sur les modifications en cours concernant les règlements de collecte, de facturation et des déchetteries
3.1. Généralisation des nouveaux dispositifs de collecte sélective : les pré enquêtes
3.2. Contrôle des entrants en déchetterie
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 19 septembre 2007
2. Projet Horizon 2010 - redevance unique : proposition de généralisation de la nouvelle collecte au sein du SMICTOM
3. Débat d'Orientation Budgétaire pour l'exercice 2008
4. Collecte des vieux papiers-cartons dans les Communes : subvention versée par le SMICTOM aux associations
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 13 juin 2007
2. Informations du Président sur les dossiers en cours
3. Ressources humaines
3.1. Unité de compostage : création d'emplois et affectations budgétaires en cas de gestion en régie
3.2. Approbation du ratio « promus / promouvables » pour les avancements de grade
4. Finances - Marchés
4.1. Approbation de la décision modificative n°2/2007
4.2. Admissions en non valeur
4.3. Remboursement des frais de déplacement
5. Approbation du contrat de territoire de Barr-Bernstein
6. Projet Horizon 2010 : avancement du projet
7. Divers / voeux
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 21 mars 2007
2. Informations du Président sur les activités du Syndicat
2.1. Avancement du projet SMICTOM 2007
2.2. État d'avancement des sites pilotes
3. Collecte des vieux papiers : subvention versée par le SMICTOM aux associations
4. Approbation DM 1/2007
5. Création d'un comité de pilotage pour l'élaboration et la planification des projets en cours
6. Divers/voeux
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 29 novembre 2006
2. Informations du Président sur les activités du Syndicat
2.1. Avancement du projet SMICTOM 2007
2.2. État d'avancement des sites pilotes
3. Finances - Marchés
3.1. Approbation du compte administratif de l'exercice 2006
3.2. Approbation du compte de gestion de l'exercice 2006
3.3. Affectation des résultats de l'exercice 2006
3.4. Approbation du budget supplémentaire de l'exercice 2007
3.5. Information sur les marchés passés en 2006
3.6. Placement budgétaire
4. Plan pluriannuel d'investissements
5. Divers / voeux
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 25 octobre 2006
2. Finances - marchés : approbation du budget primitif 2007
2.1. La stratégie du SMICTOM d'Alsace Centrale
2.2. Le projet SMICTOM 2007
2.2.1. L'avancement du projet SMICTOM 2007
2.2.2. Les réalisations
2.2.3. Le plan pluriannuel d'investissements 2007 à 2010
2.3. Évolution des tonnages collectés et traités
2.4. Évolution des Coûts
2.4.1 Le Budget Primitif 2007 présenté par centres de coûts
2.4.2 Les objectifs de valorisation des déchets du SMICTOM
2.5. Le Budget Primitif pour 2007 présenté en charges et en recettes par nature
3. Approbation de la Charte des Eco-Collectivités
4. Approbation du nouveau logo du SMICTOM
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 20 juin 2006
2. Finances - marchés
2.1. Décision modificative n°2-2006
2.2. Admission en non valeur
2.3. Débat d'Orientation Budgétaire
3. Contentieux : désignation du défendeur du SMICTOM dans le cadre d'un contentieux
4. Informations concernant le plan d'actions « redevance incitative » et le marché de remplacement des bacs
5. Divers - voeux
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 5 avril 2006
2. Informations du Président sur les activités du Syndicat
3. Rapport annuel de l'année 2005
4. Avancement du projet SMICTOM 2007 (exposés de MM. SOL et JOLESSE)
4.2. Exposé de l'étude du passage de SMICTOM d'EPA en EPIC
5. Contentieux REOM : prise en charge des frais d'avocats par le SMICTOM pour 50%
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 2 novembre 2005
2. Informations du Président sur les activités du Syndicat
2.1. Avancement du projet SMICTOM 2007
2.2. Actions de communication en cours
3. Finances - Marchés
3.1. Approbation du compte administratif de l'exercice 2005
3.2. Approbation du compte de gestion de l'exercice 2005
3.3. Affectation des résultats de l'exercice 2005
3.4. Approbation de la décision modificative n°1/2006
3.5. Information sur les marchés passés en 2005
3.6. Modification de tarifs des prestations des déchetteries
4. Natura 2000 : désignation de sites complémentaires
5. Divers / voeux
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 2 novembre 2005
2. Finances
2.1. Décision modificative n°3/2005
2.2. Budget Primitif 2006
2.3. Approbation du barème D du contrat Eco-Emballages
3. Ressources humaines : mise en application d'horaires variables
4. Informations
5. Divers
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 28 septembre 2005
2. Finances
2.1. Débat d'orientation budgétaire
2.2. Admissions en non valeur
2.3. Création d'une régie d'avance
Ordre du jour :
1. Installation de M. Jean-François RAY en qualité de nouveau membre du Comité Directeur, représentant la Communauté de Communes de SELESTAT
2. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 4 mai 2005
3. Informations du Président sur les activités du Syndicat
4. Comptes-rendus des commissions de travail du mois de septembre
5. État d'avancement du Projet « SMICTOM 2007 »
6. Finances : approbation de la décision modificative n°2/2005
7. Proposition de nettoyage des conteneurs à verre par les communes
8. Divers - vœux
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 1er décembre 2004
2. Informations sur les activités du SMICTOM
3. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
4. Finances - Marchés
4.1. Approbation du compte administratif de l'exercice 2004
4.2. Approbation du compte de gestion de l'exercice 2004
4.3. Affectation des résultats
4.4. Approbation de la décision modificative n°1/2005
4.5. Approbation des admissions en non-valeur proposées par le Trésorier
4.6. Information sur les marchés passés en 2004
4.7. Jugement de la Chambre Régionale des Comptes sur les activités du SICTOM de SELESTAT ET ENVIRONS de 1995 à 2003
5. Personnel
5.1. Modification du régime indemnitaire
5.2. Mise à jour du tableau des effectifs
6. Divers / voeux
6.1. Collecte du bac brun : demande de modification du service par les communes de BARR et de SAINTE-MARIE-AUX-MINES
6.2. Contentieux en cours concernant la redevance des ordures ménagères
6.3. Présentation des activités de la semaine du Développement Durable organisées par le SMICTOM et ses partenaires
6.4. Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités de Compostage
6.5. Point supplémentaire : approbation de la convention avec la société PROVALOR pour l'attribution d'une subvention relative à la collecte des tubes fluorescents (néons) en déchetterie
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 8 novembre 2004
2. Finances
2.1. Approbation du budget primitif 2005
2.2. Indemnité du Trésorier
3. Personnel
3.1. Ressources humaines : approbation du compte épargne temps
4. Collecte
4.1. Approbation du règlement de collecte
5. Divers
5.1. Journée de solidarité
5.2. Comité Technique Paritaire : remplacement de M. METZ
6. Informations
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 28 septembre 2004
2. Marchés publics - convention
2.1. Approbation d'une convention de groupement d'achat pour la dématérialisation des marchés publics
3. Finances
3.1. Débat d'Orientation Budgétaire
3.2. Approbation de la décision modificative n°2/2004
3.3. Approbation des admissions en non-valeur proposées par le Trésorier
3.4. Convention avec le SYMTESE pour la participation du SMICTOM à la construction de la station d'épuration de Sélestat
4. Divers / voeux
Ordre du jour :
1. Installation du représentant de la Communauté des Communes du Bernstein-Ungersberg
2. Approbation du compte-rendu de la séance du Comité Directeur du 26 avril 2004
3. Approbation des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
4. Admission en non valeur
5. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
6. Informations
6.1. Contrat Territorial Déchet (CTD)
6.2. Stop Pub
6.3. Qualité du tri
6.4. Maîtrise des coûts
6.5. Portes ouvertes au CSDU
6.6. Étude de rehausse du CSDU
7. Divers
